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Version: 4.0 (à venir)

Procès-verbal

Selon l'instance, le PV est déposé en fichier par l'administration ou rédigé directement dans GECO.

PV déposé en fichier​

Le bloc Procès-verbaux de la page de séance contient :

  • le PV de la séance, dès que l'administration l'a déposé ;
  • le PV de la séance précédente, souvent soumis à approbation.

Chaque PV indique son état : à valider ou validé.

PV rédigé dans GECO​

Si l'instance rédige ses PV dans GECO, la page de séance a deux onglets : Séance (l'ordre du jour) et PV de la séance.

Le PV reprend les points de l'ordre du jour avec leurs décisions, et les éventuelles tâches si l'instance les utilise. L'onglet PV affiche aussi les informations générales : horaires effectifs, signataires et présences consultatives.

Le PV d'une séance : ses informations, puis pour chaque point la décision et les tâches.

Quand le PV est-il visible ?​

  • Si l'instance a activé le PV en direct, vous voyez le PV pendant sa rédaction, sans recharger la page.
  • Sinon, le PV devient visible quand l'administration le déclare prêt. Vous recevez alors un e-mail « PV de la séance … ».

Imprimer ou exporter le PV​

Depuis le bloc Informations du PV :

  • Imprimer : génère le PV en PDF ;
  • Exporter (docx) : génère le PV au format Word.

Le fichier est préparé en arrière-plan et apparaît dans la barre des traitements.